Dienstleistungen von Architektur-, Konstruktions- und Ingenieurbüros und Prüfstellen Frankreich, Nizza: Auftragsbekanntmachung - arcguide.de

Dienstleistungen von Architektur-, Konstruktions- und Ingenieurbüros und Prüfstellen

Frankreich, Nizza: Auftragsbekanntmachung

Anzeige:
10/08/2018

  
S153
  
– – Dienstleistungen – Auftragsbekanntmachung – Verhandlungsverfahren (competitive procedure with negotiation) 

Frankreich-Nizza: Dienstleistungen von Architektur-, Konstruktions- und Ingenieurbüros und Prüfstellen

2018/S 153-351121

Auftragsbekanntmachung

Dienstleistungen

Legal Basis:

Richtlinie 2014/24/EU

Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

I.1)Name und Adressen

EPA Ecovallée plaine du Var
5088588830012
455 promenade des Anglais
Nice
06255
Frankreich
E-Mail: marches@epa-plaineduvar.com
NUTS-Code: FRL03

Internet-Adresse(n):

Hauptadresse: http://http://www.ecovallee-plaineduvar.fr/

Adresse des Beschafferprofils: http://epa-plaineduvar.e-marchespublics.com

I.2)Informationen zur gemeinsamen Beschaffung
I.3)Kommunikation

Die Auftragsunterlagen stehen für einen uneingeschränkten und vollständigen direkten Zugang gebührenfrei zur Verfügung unter: http://ecovallee-plaineduvar.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_25559_557102.html

Weitere Auskünfte erteilen/erteilt die oben genannten Kontaktstellen

Angebote oder Teilnahmeanträge sind einzureichen an die oben genannten Kontaktstellen

I.4)Art des öffentlichen Auftraggebers

Einrichtung des öffentlichen Rechts

I.5)Haupttätigkeit(en)

Andere Tätigkeit: Aménagement

Abschnitt II: Gegenstand

II.1)Umfang der Beschaffung
II.1.1)Bezeichnung des Auftrags:

Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre urbaine pour la réalisation de l’opération d’aménagement du Grand Arénas à Nice

II.1.2)CPV-Code Hauptteil

71000000

II.1.3)Art des Auftrags

Dienstleistungen

II.1.4)Kurze Beschreibung:

L’accord-cadre est relatif à des missions de maîtrise d’œuvre urbaine.

Il ne permet pas l’exécution des prestations définies. Celles-ci sont conditionnées à la passation de marchés subséquents au fur et à mesure de l’identification et de la survenance des besoins par le pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques et modalités d’exécution seront précisées par les marchés subséquents.

Le périmètre et programme de l’accord-cadre sont détaillés au sein du CCAP et du cahier des charges de l’accord-cadre.

Les missions du maître d’œuvre sont les suivantes:

— études de conception, suivi du projet urbain, concertation et communication,

— maîtrise d’œuvre d’infrastructures et espaces publics du Grand Arénas,

— accompagnement de la traduction réglementaire du projet,

— accompagnement et suivi des projets immobiliers et connexes.

II.1.5)Geschätzter Gesamtwert

Wert ohne MwSt.: 4 050 000.00 EUR

II.1.6)Angaben zu den Losen

Aufteilung des Auftrags in Lose: nein

II.2)Beschreibung
II.2.1)Bezeichnung des Auftrags:
II.2.2)Weitere(r) CPV-Code(s)

71000000

II.2.3)Erfüllungsort

NUTS-Code: FRL03

II.2.4)Beschreibung der Beschaffung:

Le maître d’œuvre urbain aura les missions suivantes, dont les caractéristiques et les modalités d’exécution seront précisées par les marchés subséquents. Les marchés subséquents ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l’accord-cadre.

Missions: études de conception, suivi du projet urbain, concertation et communication;

Maîtrise d’œuvre d’infrastructures et espaces publics du Grand Arénas; Accompagnement de la traduction réglementaire du projet et Accompagnement et suivi des projets immobiliers et connexes.

II.2.5)Zuschlagskriterien

Der Preis ist nicht das einzige Zuschlagskriterium; alle Kriterien sind nur in den Beschaffungsunterlagen aufgeführt

II.2.6)Geschätzter Wert

Wert ohne MwSt.: 4 050 000.00 EUR

II.2.7)Laufzeit des Vertrags, der Rahmenvereinbarung oder des dynamischen Beschaffungssystems

Laufzeit in Monaten: 108

Dieser Auftrag kann verlängert werden: ja

Beschreibung der Verlängerungen:

La durée de l’accord-cadre est de neuf (9) ans à compter de la date de sa notification. Il sera reconductible deux (2) fois deux (2) ans soit une durée maximale de treize (13) ans. Le pouvoir adjudicateur ne pourra conclure des marchés subséquents sur la base de cet accord-cadre que pendant la durée de validité de ce dernier. La reconduction est tacite.

II.2.9)Angabe zur Beschränkung der Zahl der Bewerber, die zur Angebotsabgabe bzw. Teilnahme aufgefordert werden

Geplante Mindestzahl: 3

Höchstzahl: 5

Objektive Kriterien für die Auswahl der begrenzten Zahl von Bewerbern:

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

— capacités économiques et financières présentées: 10 %,

— qualifications et qualité du candidat / adéquation des moyens annuels présentés (capacités, qualification) avec l’envergure des missions confiées et de l’implication attendue avec l’objet de l’accord-cadre: 20 %,

— qualité et pertinence des références présentées au regard des enjeux et du contexte de l’opération Grand Arénas: 70 %.

II.2.10)Angaben über Varianten/Alternativangebote

Varianten/Alternativangebote sind zulässig: nein

II.2.11)Angaben zu Optionen

Optionen: nein

II.2.12)Angaben zu elektronischen Katalogen
II.2.13)Angaben zu Mitteln der Europäischen Union

Der Auftrag steht in Verbindung mit einem Vorhaben und/oder Programm, das aus Mitteln der EU finanziert wird: ja

Projektnummer oder -referenz:

partie de l’accord-cadre financée par des fonds de l’union européenne: Espace public intermodal – pôle d’échanges multimodal Nice-Aéroport – volet travaux d’aménagement de l’axe Nord-Sud – po feder

II.2.14)Zusätzliche Angaben

Il n’y a pas de variantes facultatives ou obligatoires au sein du présent accord-cadre. Elles pourront néanmoins être prévues au sein des marchés subséquents. Clause d’option au sens du droit de l’union Européenne — Directive 2014/24/ue: l’accord-cadre comporte les options citées à l’article II.2.11) du présent avis. Les marchés subséquents pourront également comporter des options.

Abschnitt III: Rechtliche, wirtschaftliche, finanzielle und technische Angaben

III.1)Teilnahmebedingungen
III.1.1)Befähigung zur Berufsausübung einschließlich Auflagen hinsichtlich der Eintragung in einem Berufs- oder Handelsregister

Auflistung und kurze Beschreibung der Bedingungen:

— une lettre de candidature, précisant l’identité du candidat (modèle recommandé: formulaire Dc1 mis à jour du 31.3.2016): en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune.

— en cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé: formulaire Dc4 mis à jour du 31.7.2017): les noms des sous-traitants susceptibles d’intervenir dans le cadre de l’exécution de l’accord-cadre, ainsi que la nature et le volume sous-traité doivent être précisés,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l’ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu’il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés (modèle recommandé: formulaire Dc1 mis à jour du 31.3.2016),

— un extrait du registre pertinent, tel qu’un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d’un document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat, attestant de l’absence de cas d’exclusion. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés,

— la preuve des attestations d’assurance lui permettant de couvrir tous les risques liés à sa profession et présentant un niveau de garanties approprié et suffisant pour le type de missions objet de l’accord-cadre,

— les pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.

III.1.2)Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit

Auflistung und kurze Beschreibung der Eignungskriterien:

Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours de 3 dernières années.

III.1.3)Technische und berufliche Leistungsfähigkeit

Auflistung und kurze Beschreibung der Eignungskriterien:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années;

Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres (notamment, une copie de l’inscription au tableau de l’ordre des architectes pour les architectes français ou tout document équivalent pour les architectes non établis en France);

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, des éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique; le candidat pourra proposer une présentation détaillée de 3 références qu’il souhaite mettre en valeur.

III.1.5)Angaben zu vorbehaltenen Aufträgen
III.2)Bedingungen für den Auftrag
III.2.1)Angaben zu einem besonderen Berufsstand

Die Erbringung der Dienstleistung ist einem besonderen Berufsstand vorbehalten

Verweis auf die einschlägige Rechts- oder Verwaltungsvorschrift:

Un architecte — urbaniste inscrit à l’ordre des architectes (ou équivalent pour les candidats non établis en France), devra impérativement faire partie de la composition de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Loi nº 77-2 du 3.1.1977 sur l’architecture.

III.2.2)Bedingungen für die Ausführung des Auftrags:
III.2.3)Für die Ausführung des Auftrags verantwortliches Personal

Abschnitt IV: Verfahren

IV.1)Beschreibung
IV.1.1)Verfahrensart

Verhandlungsverfahren

IV.1.3)Angaben zur Rahmenvereinbarung oder zum dynamischen Beschaffungssystem

Die Bekanntmachung betrifft den Abschluss einer Rahmenvereinbarung

Rahmenvereinbarung mit einem einzigen Wirtschaftsteilnehmer

Bei Rahmenvereinbarungen – Begründung, falls die Laufzeit der Rahmenvereinbarung vier Jahre übersteigt:

la mise en œuvre d’un projet urbain d’une telle envergure (49 ha) s’inscrit dans une échelle de temps incompatible avec la durée de 4 ans. Eu égard à la complexité de l’opération, la réalisation de la ZAC Grand Arénas s’étale sur 13 ans. L’Article B6 de l’acte d’engagement complète cette justification

IV.1.4)Angaben zur Verringerung der Zahl der Wirtschaftsteilnehmer oder Lösungen im Laufe der Verhandlung bzw. des Dialogs
IV.1.5)Angaben zur Verhandlung

Der öffentliche Auftraggeber behält sich das Recht vor, den Auftrag auf der Grundlage der ursprünglichen Angebote zu vergeben, ohne Verhandlungen durchzuführen

IV.1.6)Angaben zur elektronischen Auktion
IV.1.8)Angaben zum Beschaffungsübereinkommen (GPA)

Der Auftrag fällt unter das Beschaffungsübereinkommen: ja

IV.2)Verwaltungsangaben
IV.2.1)Frühere Bekanntmachung zu diesem Verfahren
IV.2.2)Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge

Tag: 03/10/2018

Ortszeit: 15:00

IV.2.3)Voraussichtlicher Tag der Absendung der Aufforderungen zur Angebotsabgabe bzw. zur Teilnahme an ausgewählte Bewerber

Tag: 12/11/2018

IV.2.4)Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können:

Französisch

IV.2.6)Bindefrist des Angebots

Laufzeit in Monaten: 6 (ab dem Schlusstermin für den Eingang der Angebote)

IV.2.7)Bedingungen für die Öffnung der Angebote

Abschnitt VI: Weitere Angaben

VI.1)Angaben zur Wiederkehr des Auftrags

Dies ist ein wiederkehrender Auftrag: nein

VI.2)Angaben zu elektronischen Arbeitsabläufen
VI.3)Zusätzliche Angaben:

S’Agissant d’une procédure concurrentielle avec négociation, la première phase de la procédure concerne la phase candidature.

Au sein du présent avis, la date renseignée à l’article «IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation» concerne bien la date de remise des dossiers de candidature.

L’intégralité des informations permettant de répondre à la présente consultation est détaillée au sein du règlement de la consultation, joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE).

En application de l’article 39 du décret de 2016, les candidats auront la possibilité de télécharger gratuitement les documents dématérialisés du DCE, ainsi que l’avis de marché via le site internet: www.e-marchespublics.com et sur le profil acheteur de l’epa: http://epa-plaineduvar.e-marchespublics.com.

En cas de difficultés, les candidats pourront demander le DCE gratuitement auprès de: Service des marchés — Établissement Public d’aménagement (Epa) Ecovallée de la plaine du Var — 455 promenade des Anglais — Immeuble Nice Plaza — BP 33257 — 06205 Nice Cedex / Tél: 04 93 21 71 00 – courriel: marches@epa-plaineduvar.com.

Prime de participation:

Il est précisé qu’aucune indemnisation n’est prévue au titre de la phase candidature, celle-ci se limitant à une simple remise de dossier de candidature et non à une remise de prestations.

Il sera accordé aux candidats admis à participer à la phase offre et ayant remis des prestations conformes aux documents de la consultation une indemnité totale fixée à 5 000 EUR (HT).

A l’issue de la procédure, pour le titulaire de l’accord-cadre, cette indemnité sera considérée comme intégrée dans sa rémunération.

Forme de groupements éventuels:

L’accord-cadre sera attribué soit à un prestataire unique, soit à un groupement de prestataires (solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire) sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et de la concurrence.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire de l’accord-cadre lors de la présentation de sa candidature. En tout état de cause, après l’attribution du marché le pouvoir adjudicateur exigera que la mandataire du groupement soit solidaire de chaque membre du groupement, et ce afin d’assurer la bonne exécution de l’accord-cadre. Si tel n’est pas le cas du groupement attributaire ce dernier sera contraint donc d’assurer sa transformation.

Avant l’attribution de l’accord-cadre, l’EPA s’assurera auprès du titulaire pressenti, s’il s’agit d’un groupement, que celui-ci s’engage à adopter, dès la notification de l’accord-cadre, la forme juridique sollicitée pour la bonne exécution de ce dernier. Si celui-ci refuse la transformation, l’EPA procède au rejet de son offre, laquelle est alors considérée comme irrégulière au sens de l’alinéa 2 de l’article 59 du décret de 2016.

Conformément à l’article 45 V du décret de 2016, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de se présenter dans plus d’une équipe.

Cette clause devra strictement être respectée sous peine d’élimination dans leur intégralité des équipes qui comprendraient un candidat présent dans plusieurs équipes (et du candidat individuel le cas échéant).

VI.4)Rechtsbehelfsverfahren/Nachprüfungsverfahren
VI.4.1)Zuständige Stelle für Rechtsbehelfs-/Nachprüfungsverfahren

Tribunal administratif de Nice
33 boulevard Franck Pilatte
Nice
06300
Frankreich
Telefon: +33 492041313

VI.4.2)Zuständige Stelle für Schlichtungsverfahren
VI.4.3)Einlegung von Rechtsbehelfen

Genaue Angaben zu den Fristen für die Einlegung von Rechtsbehelfen:

Précisions concernant les délais d’introduction de recours:

1) A exercer avant la signature du contrat:

— un référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du

Code de justice administrative). Le juge du référé précontractuel du Tribunal

Administratif de Nice peut être saisi jusqu’à la signature du contrat.

2) A exercer après la signature du contrat:

— un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Nice (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative). Il peut être exercé dans un délai de:

— 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat,

— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée,

— Un recours de plein contentieux en contestation de validité contractuelle devant le tribunal administratif de Nice, issu de la jurisprudence «Département de Tarn et Garonne» (CE, 4.4.2014, nº 358994). Le recours doit être exercé dans un délai de 2 mois» à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées». Cette condition de publicité peut être remplie «notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi». Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d’un avis d’attribution au JOUE, suffit pour déclencher ce délai. En procédure adaptée, l’acheteur doit adapter sa publicité à l’objet et au montant du contrat.

3) A exercer en cas de déclaration sans suite ou infructueuse de la procédure:

— un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nice, dirigé contre la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite.

Le délai est de 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision.

VI.4.4)Stelle, die Auskünfte über die Einlegung von Rechtsbehelfen erteilt

Greffe du tribunal administratif de Nice
33 boulevard Frank Pilatte
Nice
06300
Frankreich
Telefon: +33 492041313

VI.5)Tag der Absendung dieser Bekanntmachung:

07/08/2018

© Europäische Union, http://ted.europa.eu, 1998-2018

Anzeige:

Top-Themen

Aluminiumprofil
Balkonsanierung
Akustikdecke <br />Meldungen und Produktnews im Überblick
Epoxidharz

arcguide Partner

Ausschreibungen

Architektenprofile

Sie möchten auch Ihr Büro präsentieren und Ihre neuesten Projekte vorstellen?
Zum Antragsformular »

Sie haben bereits ein Büroprofil auf arcguide.de und möchten Ihre neuesten Projekte vorstellen?
Zum Projektformular »

Konradin Architektur

 

Anzeige:

arcguide Infoservice

Vielen Dank für Ihre Bestellung!
Sie erhalten in Kürze eine Bestätigung per E-Mail.
Von Ihnen ausgesucht:
Weitere Informationen gewünscht?
Einfach neue Dokumente auswählen
und zuletzt Adresse eingeben.
Wie funktioniert der arcguide-Infoservice?
Zur Hilfeseite »
Ihre Adresse:














Die Konradin Medien GmbH erhebt, verarbeitet und nutzt die Daten, die der Nutzer bei der Registrierung zum arcguide Infoservice freiwillig zur Verfügung stellt, zum Zwecke der Erfüllung dieses Nutzungsverhältnisses. Der Nutzer erhält damit Zugang zu den Dokumenten des arcguide Infoservice.
AGB
datenschutz-online@konradin.de